﻿INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Installation Manager and Packaging Utility for the Rational Software Development Platform 1.2 GA
Référence du Logiciel : tool

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où Vous acceptez les termes de ce Contrat et prend fin après 60 jours.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM : 
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ; 
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus : 
1. Ant 1.6.5
2. Apache Commons Codec 1.3.0
3. Apache Commons Logging 1.0.4
4. Apache Commons Net 1.4.1
5. Apache HTTP Client 3.0
6. Apache Oro 2.0.8
7. Apache Tomcat 4.1.30
8. Apache Tools Ant 1.6.5
9. Cairo Binding
10. Cairo Library 1.0.2
11. Commons Collections 2.1.1
12. Eclipse 3.3
13. Eclipse Platform 3.2 Derivative classes
14. Eclipse Platform 3.3 Derivative classes
15. FLEXnet Publisher 11.0
16. ICU4J 3.4.4.1
17. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
18. Lucene 1.4.3
19. Microsoft GDI+ Redistributable
20. Mozilla Binding
21. MX4J 1.1.1
22. OSGi Materials 4
23. Pixman 0.1.6
24. Tomcat 4.1.30
25. XHTML DTDs

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM : 
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ; 
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ; 
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte : 
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être rédigés qu'en anglais.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

OFFRE MULTI-PRODUIT

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par différents utilisateurs, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

CODE MICROSOFT

Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le présent Contrat de Licence, Vous n'êtes pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler ces logiciels, sauf si la loi Vous y autorise expressément nonobstant toute interdiction contractuelle.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LE DROIT APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT OU SPÉCIAL (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES CONFIDENTIELLES OU AUTRES, LA PERTE D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, LES DOMMAGES CORPORELS, LE NON-RESPECT DE LA CONFIDENTIALITÉ, LE NON-RESPECT DE CONDITIONS D'USAGES RAISONNABLES OU DE BONNE FOI, LA NÉGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE OU AUTRE PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT) RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, À L'OFFRE OU L'IMPOSSIBILITÉ DE FOURNIR LE SUPPORT OU D'AUTRES SERVICES, DES INFORMATIONS, DES LOGICIELS ET LES ÉLÉMENTS ASSOCIÉS VIA LE LOGICIEL, OU DÉCOULANT DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME EN CAS DE FAUTE (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), DÉCLARATION INEXACTE, RESPONSABILITÉ STRICTE, RUPTURE DE CONTRAT OU RUPTURE DE GARANTIE DE MICROSOFT OU D'UN DE SES FOURNISSEURS, ET CE MÊME SI MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

NONOBSTANT LES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, TOUS LES DOMMAGES RÉFÉRENCÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU D'ORDRE GÉNÉRAL MENTIONNÉS DANS LE CONTRAT OU DANS TOUT AUTRE DOCUMENT), L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DES OBLIGATIONS DU CONTRAT DE LICENCE ET VOTRE RÉPARATION EXCLUSIVE À CE MÊME TITRE SERONT LIMITÉES AU MONTANT DU DOMMAGE RÉEL LE PLUS ÉLEVÉ LIÉ AUX LOGICIELS, DANS LES LIMITES DU MONTANT QUE VOUS AVEZ RÉELLEMENT VERSÉ POUR LES LOGICIELS OU DE 5,00 DOLLARS US. LES SUSDITES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE PROTECTION S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, MÊME SI UN DES RECOURS N'ATTEINT PAS SON PRINCIPAL OBJECTIF.



D/N:  L-KHUY-7HGTSS
P/N:  L-KHUY-7HGTSS 



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Installation Manager and Packaging Utility for the Rational Software Development Platform 1.2 GA
Référence du Logiciel : tool
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM : 
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ; 
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus : 
1. Ant 1.6.5
2. Apache Commons Codec 1.3.0
3. Apache Commons Logging 1.0.4
4. Apache Commons Net 1.4.1
5. Apache HTTP Client 3.0
6. Apache Oro 2.0.8
7. Apache Tomcat 4.1.30
8. Apache Tools Ant 1.6.5
9. Cairo Binding
10. Cairo Library 1.0.2
11. Commons Collections 2.1.1
12. Eclipse 3.3
13. Eclipse Platform 3.2 Derivative classes
14. Eclipse Platform 3.3 Derivative classes
15. FLEXnet Publisher 11.0
16. ICU4J 3.4.4.1
17. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
18. Lucene 1.4.3
19. Microsoft GDI+ Redistributable
20. Mozilla Binding
21. MX4J 1.1.1
22. OSGi Materials 4
23. Pixman 0.1.6
24. Tomcat 4.1.30
25. XHTML DTDs

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM : 
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ; 
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ; 
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte : 
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être rédigés qu'en anglais.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

Type de licence - Licence Flottante :

Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer sur plusieurs clients ou serveurs, sous réserve que le nombre total d'utilisateurs simultanés n'excède pas le nombre total de Licences Flottantes acquises pour le Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

Type de licence - Licence Nominative :

Une Licence Nominative doit être acquise pour chaque utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce soit. Chaque Licence Nominative ne peut être attribuée qu'à un seul et unique utilisateur. Une Licence Nominative ne peut être réaffectée à un autre utilisateur que dans le cas d'un remplacement définitif de l'utilisateur. Un Logiciel dont la Licence est concédée dans le cadre d'une Licence Nominative peut être installé sur un seul ordinateur et être utilisé par plusieurs utilisateurs, sous réserve que, pour chaque utilisateur désigné, une Licence Nominative ait été préalablement acquise. Le Logiciel peut être installé et utilisé sur un serveur, sous réserve qu'une Licence Nominative distincte ait été préalablement acquise pour chaque utilisateur désigné accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

LICENCE À DURÉE LIMITÉE

Si Vous faites l'acquisition d'une Licence à Durée Limitée du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. A la fin de la Durée Limitée, Votre autorisation d'utilisation du Logiciel sera résiliée et Vous Vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant un paiement supplémentaire. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou Votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée.

OFFRE MULTI-PRODUIT

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par différents utilisateurs, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

CODE MICROSOFT

Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le présent Contrat de Licence, Vous n'êtes pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler ces logiciels, sauf si la loi Vous y autorise expressément nonobstant toute interdiction contractuelle.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LE DROIT APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT OU SPÉCIAL (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES CONFIDENTIELLES OU AUTRES, LA PERTE D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, LES DOMMAGES CORPORELS, LE NON-RESPECT DE LA CONFIDENTIALITÉ, LE NON-RESPECT DE CONDITIONS D'USAGES RAISONNABLES OU DE BONNE FOI, LA NÉGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE OU AUTRE PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT) RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, À L'OFFRE OU L'IMPOSSIBILITÉ DE FOURNIR LE SUPPORT OU D'AUTRES SERVICES, DES INFORMATIONS, DES LOGICIELS ET LES ÉLÉMENTS ASSOCIÉS VIA LE LOGICIEL, OU DÉCOULANT DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME EN CAS DE FAUTE (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), DÉCLARATION INEXACTE, RESPONSABILITÉ STRICTE, RUPTURE DE CONTRAT OU RUPTURE DE GARANTIE DE MICROSOFT OU D'UN DE SES FOURNISSEURS, ET CE MÊME SI MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

NONOBSTANT LES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, TOUS LES DOMMAGES RÉFÉRENCÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU D'ORDRE GÉNÉRAL MENTIONNÉS DANS LE CONTRAT OU DANS TOUT AUTRE DOCUMENT), L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DES OBLIGATIONS DU CONTRAT DE LICENCE ET VOTRE RÉPARATION EXCLUSIVE À CE MÊME TITRE SERONT LIMITÉES AU MONTANT DU DOMMAGE RÉEL LE PLUS ÉLEVÉ LIÉ AUX LOGICIELS, DANS LES LIMITES DU MONTANT QUE VOUS AVEZ RÉELLEMENT VERSÉ POUR LES LOGICIELS OU DE 5,00 DOLLARS US. LES SUSDITES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE PROTECTION S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, MÊME SI UN DES RECOURS N'ATTEINT PAS SON PRINCIPAL OBJECTIF.



D/N:  L-KHUY-7HGTSS
P/N:  L-KHUY-7HGTSS 