﻿IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT 

Deux contrats de licence sont présentés ci-après. 

1. Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM 
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM 

Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à d'autres fins que d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, sans modification. 

Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ("l'IPLA"), sans modification. 

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de Votre Evaluation. 

L'IPLA s'appliquera automatiquement si Vous choisissez de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou si Vous obtenez des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express). 

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre. 

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous. 


Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS, 

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET

- RETOURNEZ SANS DELAI LE LOGICIEL A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ L'ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence peuvent se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel. Elles sont aussi disponibles à l'adresse suivante http://www.ibm.com/software/sla/.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. 

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où Vous avez acquis le Logiciel en toute légalité. 

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel uniquement à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration et 2), dans les limites du raisonnable, d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

LE LOGICIEL PEUT CONTENIR UN DISPOSITIF DE DESACTIVATION POUR EN INTERDIRE L'UTILISATION A L'EXPIRATION DE LA PERIODE D'EVALUATION. VOUS VOUS ENGAGEZ A NE PAS ALTERER CE DISPOSITIF OU LE LOGICIEL. VOUS DEVEZ PRENDRE LES PRECAUTIONS NECESSAIRES POUR EVITER DE PERDRE DES DONNEES LORSQUE VOUS NE POURREZ PLUS UTILISER LE LOGICIEL.

Vous 1) devez tenir à jour un enregistrement de toutes les copies du Logiciel et 2) Vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

La période d'évaluation prend effet lors de Votre acceptation des conditions de ce Contrat et prend fin 1) au terme de la durée ou à la date indiquée dans la document Informations sur la Licence ou 2) lors de la désactivation automatique du Logiciel. L'utilisation du Logiciel est gratuite pendant la période d'évaluation. Vous devez détruire l'exemplaire original du Logiciel, ainsi que toutes les copies dans les dix jours suivant l'expiration de la période d'évaluation. Cependant, si dans les Informations sur la Licence, IBM Vous autorise à le conserver le Logiciel et que Vous choisissez cette solution,  le Logiciel sera soumis aux dispositions d'un autre contrat de licence qui vous sera fourni à ce moment-là et une redevance sera éventuellement requise. 

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel.

2. Exclusion de garantie

SOUS RESERVE DE TOUTE GARANTIE LEGALE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE, IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FACON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE, ET TOUTE GARANTIE EN NON CONTRE-FACON CONCERNANT LE LOGICIEL OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ECHEANT.

Cette exclusion s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel IBM.

Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs de Logiciels non-IBM peuvent fournir leurs propres garanties.

IBM ne fournit aucun support technique, sauf indication contraire d'IBM.

3. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir Vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; 

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU 

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

4. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions. 

3. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le Logiciel. 

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf,  tel qu'il est prévu dans  l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

5. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel Vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 3) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM, et

Autres dispositions (Article 4) : L'alinéa 7 est remplacé comme suit :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 5) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante : 

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Exclusion de garantie (article 2) : Pour l'Union européenne, le paragraphe suivant est ajouté au début de cet article :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation.Ces droits ne sont pas affectés par les dispositions de l'article 3 du présent Contrat.

Limitation de responsabilité (Article 3) : En Suisse, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité : 

Sauf disposition légale impérative contraire :

La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant  immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 3) : En France et en Belgique, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :

Sauf disposition légale impérative contraire :

La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 5)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial. En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée équatoriale, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 4) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-5543-03 (11/2002)



Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS, 

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET 

 - DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE") constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis. 

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM, les dispositions du Contrat International Passport Advantage IBM prévalent.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour, après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le transférer à une autre partie.

Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.

Garantie "satisfait ou remboursé"

Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

Cession du Logiciel

Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel.

2. Redevances

Le montant dû pour une licence de logiciel est une redevance unique. 

Les redevances uniques sont fonction du niveau d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant les redevances déjà exigibles ou payées.

Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance applicable. 

Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.

3. Limitation de garantie

Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation du Logiciel. 

Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel, les procédés de correction, de neutralisation ou de contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm.com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").

Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir des informations disponibles dans ses bases de données, Vous pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement. 

CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.

4. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES 

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

5. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions.

3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf,  tel qu'il est prévu dans  l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM et  

Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est  responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante : 

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union européenne, l'article suivant est ajouté :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3 du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée mondiale.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant  immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES. 

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article : 

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES. 

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en  République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-3301-12 (11/2002)

INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Rational Application Developer 7.0 GA
Référence du Logiciel : 5724-J19

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où Vous acceptez les termes de ce Contrat et prend fin après 60 jours.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Autres Logiciels IBM

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence pour acquérir les licences correspondantes.

Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel : 
1.	IBM CICS Transaction Gateway Resource Adapters Versions 5.1 and 6.0
2.	IBM CICS Transaction Gateway for Multiplatforms v 6.0.2
3.	IBM Cloudscape Version 10
4.	IBM DB2 Connect
5.	IBM Information Management System Resource Adapters Version 9.1
6.	IBM Rational Clearcase LT V7.0
7.	IBM Rational ClearCase MVFS Refresh Adapter Version 7.0
8.	IBM Rational ClearCase SCM Adapter Version 7.0
9.	IBM Support Assistant Version 3.0
10.	IBM Tivoli Autonomic Computing Log and Trace V4.2.0
11.	IBM WebSphere Application Server for Developers Version 6.1 UTE (Including AST)
12.	IBM WebSphere Application Server 5.1
13.	IBM WebSphere Application Server Express version 5.1
14.	IBM WebSphere Application Server for Developers version 6.0
15.	IBM WebSphere Portal UTE V5.1
16.	IBM WebSphere Portal UTE V6.0

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM : 
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ; 
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus : 
1.	Apache Ant 1.5.4
2.	Apache Ant 1.6.1
3.	Apache Ant 1.6.2
4.	Apache Ant 1.6.5
5.	Apache Axis 1.0 
6.	Apache Axis 1.1 
7.	Apache Axis 1.2.1 
8.	Apache Axis 1.3.0 
9.	Apache Batik 1.5
10.	Apache Batik 1.5.1 
11.	Apache Batik 1.6 
12.	Apache Derby - Cloudscape 10.1
13.	Apache Derby 10.1
14.	Apache HTTP Server 2.0.47
15.	Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6 
16.	Apache Jakarta Commons Beanutils 1.6.1
17.	Apache Jakarta Commons Codec 1.3 
18.	Apache Jakarta Commons Collections 1.1 dev
19.	Apache Jakarta Commons Collections 2.1 
20.	Apache Jakarta Commons Collections 2.1.1
21.	Apache Jakarta Commons Digester 1.5 
22.	Apache Jakarta Commons Digester 1.6 
23.	Apache Jakarta Commons Digester 1.7
24.	Apache Jakarta Commons Discovery 0.2.0
25.	Apache Jakarta Commons Fileupload 1.0
26.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
27.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 3.0 RC4
28.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 3.0.0 
29.	Apache Jakarta Commons IO 1.0 
30.	Apache Jakarta Commons Lang 1.0.1
31.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.1 dev
32.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.2
33.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3
34.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.4
35.	Apache Jakarta Commons net 1.4.1 
36.	Apache Jakarta Commons Net V1.1
37.	Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2 
38.	Apache Jakarta Commons-El 1.0
39.	Apache Jakarta Commons-Jxpath 1.2
40.	Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code v 1.1
41.	Apache Jakarta Oro 2.0.6
42.	Apache Jakarta Oro 2.0.7 
43.	Apache Jakarta Oro 2.0.8 
44.	Apache Jakarta Struts 1.1
45.	Apache Jakarta Struts 1.2.4
46.	Apache Jakarta Struts 1.2.7
47.	Apache Jakarta Tomcat 3.2.4
48.	Apache Jakarta Tomcat 4.1.30 
49.	Apache Jasper2 v1.0
50.	Apache JSTL 1.0.5
51.	Apache JSTL 1.1
52.	Apache Log4J 1.2.8
53.	Apache Lucene 1.4.3
54.	Apache Muse 2.0.0 M1
55.	Apache Muse WEF Library
56.	Apache Muse Xalan V2.5.2
57.	Apache Portable Runtime 0.9
58.	Apache Portable Runtime 1.2.1
59.	Apache SOAP 2.3 
60.	Apache SOAP 2.3.1
61.	Apache Struts 1.1
62.	Apache taglibs application 1.0.1
63.	Apache taglibs datetime 1.0.1
64.	Apache taglibs mailer 1.1
65.	Apache taglibs page 1.0.1
66.	Apache taglibs request 1.0.1
67.	Apache taglibs response 1.0.1
68.	Apache taglibs session 1.0.1
69.	Apache taglibs string 1.0.1
70.	Apache taglibs utility 1.0.1
71.	Apache Web Services Invocation Framework (WSIF) 2.0 
72.	Apache WSIL4J 1
73.	Apache Xalan 2.7
74.	Apache Xalan V2.5.2
75.	Apache XML4J 4.3
76.	Aspect J Runtime 1.2.1
77.	AspectJ 1.2.1 
78.	Avalon 
79.	Avalon 4.1.2 
80.	BCEL 5.0
81.	Bean Scripting Framework 2.3
82.	BrowserLauncher V1.4b1
83.	Cactus 1.7.2
84.	Cairo 0.4.0 library
85.	Cairo Binding 
86.	Cairo Library 1.0.2 
87.	CDT 2.0.2 (subset) 
88.	CS CodeViewer 1.0
89.	Cup Parser Generator for Java 1.0
90.	DOM
91.	DOM 2
92.	DOM Interfaces
93.	DTP 0.9.1
94.	Eclipse 3.1.2
95.	Eclipse 3.2.1
96.	Eclipse Platform 3.2 derivative classes
97.	Eclipse Platform 3.x derivative classes 
98.	Eclipse SDK 3.1.2
99.	EMF 2.0 (subset) 
100.	EMF 2.1.2
101.	EMF 2.2.1
102.	EMFT 1.0.2
103.	EMFT Examples 1.0
104.	EMFT-JET 0.7.1
105.	FASTCGI 2.4.0
106.	FLEXnet Publisher 11.0
107.	FOP 
108.	FOP 0.20.5 
109.	GEF 3.1.1 
110.	GEF 3.2.1
111.	GMF 1.0.2
112.	HSQLDB 1.7.1
113.	ICU4C 2.0 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS) 
114.	ICU4C 3.4.1 
115.	ICU4J 3.4 
116.	ICU4J 3.4.1
117.	ICU4J 3.4.5
118.	ICU4J APIs 3.4.5
119.	IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 
120.	Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b 
121.	InfoZip Code
122.	InfoZip Unzip stub file V5.40, V5.41, V5.42 & V5.5
123.	Java Mirror API 
124.	Java SSH Applet
125.	Java SSH code
126.	JET 1.0.0
127.	JRPC Development Kit
128.	jSch 0.1.16
129.	JSch 0.1.18
130.	JSch 0.1.28 
131.	Jtopen 5.0 
132.	JTOPEN V4.4
133.	JUnit 3.8.1 
134.	JUnit 4.1.0 
135.	JXPath 1.2
136.	Jython 2.1
137.	Log4J 1.2.8
138.	LPG Runtime
139.	Microsoft GDI+ Redistributable
140.	Microsoft Platform SDK Redistributable gdiplus.dll
141.	Mozilla API
142.	Mozilla Binding 
143.	MX4J
144.	MX4J 1.1.1
145.	OASIS XML SCHEMAS
146.	Open SSL 0.9.7c
147.	Oracle SQLJ
148.	OSGi Materials 
149.	OSGi Materials 4 
150.	PDF Transcoder 1.0 Beta 2
151.	Pixman 0.1.4
152.	Pixman 0.1.6 
153.	Quick 1.0.1
154.	RegExp 1.2
155.	SAX
156.	SAX 2
157.	SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
158.	TPTP 4.0.1.1
159.	TPTP 4.2.1
160.	UDDI4J 2.0.3
161.	UDDI4J 2.0.5 
162.	UDDI4J V1.0.3 and 2.0
163.	UML2 1.1.1
164.	UML2 2.0.2
165.	VE 1.2.2
166.	Visual Editor 1.1.0.1
167.	W3C XHTML DTDs 
168.	WAP DTDs 
169.	WSDL Schema Files 
170.	WSDL4J 1.4.0
171.	WSDL4J 1.5.1
172.	WSIL4J 1.0.0 
173.	WTP 0.7 subset derivative works 
174.	WTP 1.0.2
175.	WTP 1.5.2
176.	Xerces 4.4
177.	Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
178.	Xerces-C 2.4.0
179.	Xerces-C 2.6.0 
180.	Xerces-J 2.7
181.	Xerces-J 2.8.0 
182.	XHTML DTDs
183.	XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS) 
184.	XML4C 5.0.0 (for XML Toolkit for iSeries V5R1) 
185.	XML4J 4.3
186.	XML4J 4.4
187.	XML-APIs 1.3
188.	XML-Commons Resolver 1.1 
189.	XSD 2.1.2
190.	XSD 2.2.1
191.	XSLT 2.7
192.	XSLT4J V2.6
193.	zLIB V 1.1.4

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM : 
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ; 
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ; 
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte : 
1.	BusinessObjects Crystal Reports for IBM Rational Software Architect and Rational Application Developer
2.	BusinessObjects Crystal Reports Sever XI Release 2
3.	EMFT  Examples V1.0 (source code)
4.                  EMFT-JET 0.7.1 (source code)
4.	GNOME Binding
5.	GTK+ Binding
6.	GTK+ Binding for Mozilla
7.	HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0
8.	JACL v.1.3.2

Tests comparatifs et/ou de performance ("Benchmarking")

Vous pouvez divulguer les résultats de tels tests du Logiciel ou de ses composants à tout tiers sous réserve de (A) rendre public la méthodologie complète utilisée dans le test (par exemple, la configuration matérielle et logicielle, la procédure d'installation et les fichiers de configuration), (B) effectuer Vos tests en exécutant le Logiciel dans son Environnement Opérationnel Spécifié, après avoir appliqué les dernières mises à jour et les derniers correctifs du Logiciel disponibles auprès d'IBM ou de parties tierces fournissant des produits d'IBM ("Parties Tierces"), et (C) suivre en tout point les instructions relatives à l'optimisation des performances et aux conseils figurant dans la documentation du Logiciel et sur les sites internet d'IBM de support du Logiciel. Si Vous publiez les résultats d'un test du Logiciel, alors, nonobstant toute indication contraire mentionnée dans tout accord en vigueur entre Vous et IBM ou des Parties Tierces, IBM et les Parties Tierces seront autorisées à publier les résultats de ce test impliquant Vos produits sous réserve de se conformer aux conditions (A), (B) et (C) ci-dessus lors du test de Vos produits.

Les dispositions ci-dessus relatives aux tests comparatifs et/ou de performance s'appliquent aux Logiciels ou sous-composants suivants :
The WebSphere Application Server component of the Program

Eléments d'IBM à usage restreint

Vous pouvez utiliser toute partie du Logiciel qu'IBM ou des Parties Tierces fournissant des produits d'IBM

a) fournit sous forme de code source ; ou
b) identifie comme étant à usage restreint, (par exemple, "Elément d'IBM à usage restreint") ; ou
c) fournit en tant qu'exemple de code ; uniquement pour
1) résoudre les incidents liés à l'utilisation du Logiciel ; et
2) modifier le Logiciel afin de le faire fonctionner avec d'autres produits.

Les éléments suivants sont à usage restreint : 
1.	odc-jsf.jar
2.	odc-jsf-portlet.jar
3.	jsf-ibm.jar
4.	jsf-portlettags.jar
5.	jsf-portletbridge.jar
6.	rte.jar
7.	DocEditor.jar


Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Dispositions spécifiques au Logiciel

COMPOSANTS DE DB2

Composants de DB2 Connect : Le Logiciel comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, aux fins de développement d'applications et de modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries. Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect fournie avec le Logiciel à aucune autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la connectivité pour toute autre application que le Logiciel lui-même. Si une telle connectivité est requise, une licence appropriée de DB2 Connect doit être acquise.

L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence du Logiciel DB2 Connect.

IBM WEBSPHERE APPLICATION SERVER :

WEBSPHERE APPLICATION SERVER : Le Logiciel est fourni avec plusieurs exemplaires de WebSphere Application Server, y compris des exemplaires de WebSphere Application Server inclus dans l'"environnement de test" du Logiciel. Vous êtes autorisé à installer chaque composant de ces exemplaires de WebSphere Application Server sur la même machine que les autres composants du Logiciel, afin qu'il soit utilisé par un seul développeur à des fins de "test unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que ce code fonctionne correctement. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des exemplaires des composants de WebSphere Application Server, installés et utilisés selon les dispositions de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel pour Test Unitaire, en vue des objectifs suivants : test d'applications sur des serveurs distincts de la machine du développeur, simulation des charges de production ou test de l'évolutivité de code, d'application ou de système. Les composants WebSphere Application Server ne peuvent pas être utilisés à des fins de production. 

CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel WebSphere Application Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf mention contraire dans le présent Contrat, le Service de Logiciel est uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire, des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel WebSphere Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou pour toute modification de ces composants que Vous pourriez créer.

COMPOSANT JSR127 : Le Logiciel WebSphere Application Server Express 5.1.1 comprend une version bêta du composant JSR127 qui est encore en cours de test chez IBM et SUN. Il ne s'agit donc pas d'une version de production IBM de ce composant. Le composant JSR127 ne peut être utilisé qu'à des fins de test des fonctionnalités et des performances du Logiciel WebSphere Application Server Express 5.1.1. WebSphere Application Server Express 5.1.1 est conçu pour être totalement opérationnel sans l'installation du composant JSR127.

TECHNOLOGIE J2C

Ce Logiciel inclut des connecteurs J2C. Les dispositions suivantes s'appliquent :

CICS Transaction Gateway for Multiplatforms version 6.0.2 :
Le Logiciel inclut un exemplaire du Logiciel CICS Transaction Gateway for Multiplatforms version 6.0.2 ("CTG") pour plateformes LINUX et Microsoft Windows. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser le Logiciel CTG pour plateformes LINUX et Microsoft Windows uniquement à des fins d'évaluation interne ou de test unitaire, lequel est limité au test du code écrit ou généré par le développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Le logiciel CTG pour plateformes LINUX et Microsoft (i) peut être installé sur une machine distincte de celle du Logiciel et (ii) ne peut pas être utilisé à des fins de production.

IMS :
Le Logiciel contient les versions JCA 1.0 et 1.5 du composant IMS TM Resource Adapter (également dénommé IMS Connector for Java). Vous êtes autorisé à utiliser ces adaptateurs de ressources exclusivement à des fins d'écriture ou de génération de code. Néanmoins, pour tout code écrit ou généré avec le Logiciel dans le cadre d'un test, Vous devez disposer d'au moins une licence valable pour IMS version 9. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les adaptateurs de ressource IMS TM Resource Adapter fournis dans le Logiciel à des fins de production. Si Vous souhaitez les utiliser à des fins de production, consultez le site Internet d'IMS Connector for Java à l'adresse www.ibm.com/ims.

JCA :
Les adaptateurs de ressource de l'architecture J2EE Connector fournis avec le Logiciel et inclus dans le fichier nommé "cicseci.jar", et les classes client Java fournies avec le Logiciel et incluses dans le fichier nommé "ctgclient.jar" peuvent être librement distribués par les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel. Les utilisateurs détenteurs de licence qui choisissent de distribuer leurs classes client devront assurer le support technique et la maintenance des classes distribuées. IBM autorise cette distribution sous réserve que les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel s'assurent que : 

(i) le format d'origine d'aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit modifié ; 
(ii) aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit utilisé dans un environnement autre qu'un environnement Java pris en charge par le Logiciel ; et 
(iii) toutes les communications s'effectuent vers une passerelle CICS Transaction Gateway ayant un niveau d'édition identique ou supérieur à la version du fichier "ctgclient.jar" ou "RAR".

JRPC DEVELOPMENT KIT

Les dispositions suivantes concernent certains droits et restrictions associés à l'inclusion du Composant JRPC Development Kit dans le Logiciel. En installant le Logiciel, Vous acceptez de facto les dispositions suivantes :

Le Logiciel n'est pas conçu pour une utilisation dans les systèmes de navigation ou de communication aériens, les systèmes de contrôle du trafic aérien, ni pour la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires. Le détenteur de licence s'engage à ne pas utiliser le Logiciel à de telles fins.

TECHNOLOGIE J2C : Composant du Compilateur COBOL

Votre exemplaire du Logiciel inclut des connecteurs J2C, qui comprennent IBM WebSphere Studio COBOL for Windows (un composant du Compilateur COBOL). Les composants du Compilateur COBOL contenus dans le Logiciel sont destinés à être exclusivement utilisés par les composants internes dudit Logiciel aux fins d'importation des métadonnées afférentes aux structures de données COBOL. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production. 

TECHNOLOGIE J2C : Composant du Compilateur PL/I

Votre exemplaire du Logiciel inclut des connecteurs J2C, qui comprennent IBM WebSphere Studio PL/I for Windows (un composant du Compilateur PL/I). Les composants du Compilateur PL/I contenus dans le Logiciel sont destinés à être exclusivement utilisés par les composants internes dudit Logiciel aux fins d'importation des métadonnées afférentes aux structures de données PL/I. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production.

CODE MICROSOFT

Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le présent Contrat de Licence, Vous n'êtes pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler ces logiciels, sauf si la loi Vous y autorise expressément nonobstant toute interdiction contractuelle.

Vous n'êtes pas autorisé à divulguer les résultats des tests de performance du logiciel Microsoft .Net Framework à un tiers sans avoir obtenu l'accord écrit préalable de Microsoft.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LE DROIT APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT OU SPÉCIAL (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES CONFIDENTIELLES OU AUTRES, LA PERTE D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, LES DOMMAGES CORPORELS, LE NON-RESPECT DE LA CONFIDENTIALITÉ, LE NON-RESPECT DE CONDITIONS D'USAGES RAISONNABLES OU DE BONNE FOI, LA NÉGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE OU AUTRE PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT) RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, À L'OFFRE OU L'IMPOSSIBILITÉ DE FOURNIR LE SUPPORT OU D'AUTRES SERVICES, DES INFORMATIONS, DES LOGICIELS ET LES ÉLÉMENTS ASSOCIÉS VIA LE LOGICIEL, OU DÉCOULANT DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME EN CAS DE FAUTE (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), DÉCLARATION INEXACTE, RESPONSABILITÉ STRICTE, RUPTURE DE CONTRAT OU RUPTURE DE GARANTIE DE MICROSOFT OU D'UN DE SES FOURNISSEURS, ET CE MÊME SI MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

NONOBSTANT LES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, TOUS LES DOMMAGES RÉFÉRENCÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU D'ORDRE GÉNÉRAL MENTIONNÉS DANS LE CONTRAT OU DANS TOUT AUTRE DOCUMENT), L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DES OBLIGATIONS DU CONTRAT DE LICENCE ET VOTRE RÉPARATION EXCLUSIVE À CE MÊME TITRE SERONT LIMITÉES AU MONTANT DU DOMMAGE RÉEL LE PLUS ÉLEVÉ LIÉ AUX LOGICIELS, DANS LES LIMITES DU MONTANT QUE VOUS AVEZ RÉELLEMENT VERSÉ POUR LES LOGICIELS OU DE 5,00 DOLLARS US. LES SUSDITES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE PROTECTION S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, MÊME SI UN DES RECOURS N'ATTEINT PAS SON PRINCIPAL OBJECTIF.

GALERIE D'EXEMPLES

Le Logiciel peut contenir des exemples de Code Source ou de logiciels, qui illustrent les techniques de programmation. Ces exemples se trouvent dans la Galerie d'exemples. Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer ces exemples, ou leurs modifications, sous quelque forme que ce soit, en interne au sein de Votre Entreprise ou en tant que partie intégrante de Votre application ou de la documentation associée. Ces exemples n'ont pas été testés dans toutes les conditions et ils Vous sont fournis par IBM sans obligation de support de quelque sorte que ce soit. IBM FOURNIT CES EXEMPLES "EN L'ÉTAT", SOUS RÉSERVE DE GARANTIES LÉGALES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES. IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON-CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE CES EXEMPLES OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ÉCHÉANT. Vous Vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation, la modification ou la distribution de ces exemples avec Votre application. Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine. Vous ne devez ni modifier, ni supprimer les informations relatives aux droits d'auteur figurant dans les Exemples.

MISE À JOUR DES COMPOSANTS COMMUNS

Certains composants du Logiciel sont appelés composants communs par IBM et peuvent être utilisés par plusieurs logiciels IBM. Par le présent contrat, Vous reconnaissez que l'installation du Logiciel, des mises à jour futures du Logiciel ou d'autres Logiciels IBM utilisant lesdits composants communs peut entraîner une mise à jour des composants communs au sein de plusieurs Logiciels IBM.

SERVICES WEB

Le Logiciel contient des exemples dans le répertoire eclipse\plugins\com.ibm.etools.webservice.samples*.jar ("Exemples Apache Axis") qui rassemblent les composants générés par Apache Axis ou qui peuvent Vous permettre de générer des composants Apache Axis. IBM ne fournit aucun support pour les Exemples Apache Axis, ni pour les composants Apache Axis que Vous pourriez être amené à générer.

WEBSPHERE PORTAL

Votre exemplaire du Logiciel peut contenir des technologies et des composants de la famille de produits IBM WebSphere Portal. Si c'est le cas, Votre utilisation est soumise aux dispositions du contrat de licence qui accompagne les technologies et/ou composants auxquelles s'ajoutent les deux paragraphes suivants :

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent être utilisés qu'en association avec le Logiciel pour l'installation, la configuration, la gestion et l'administration d'applications au sein d'un environnement informatique client par le Logiciel. Les technologies et les composants Portal ne peuvent pas être utilisés en tant qu'interface de portail ou plate-forme d'intégration pour une autre application que le Logiciel. Pour cela, les applications disposent d'une interface avec le Logiciel sous la forme d'un portlet qui utilise les technologies d'IBM WebSphere Portal. La maintenance et le support des technologies et des composants Portal fournis dans le cadre de la licence du Logiciel ne sont assurés qu'en cas d'utilisation dans les limites de la licence d'utilisation du Logiciel.

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel peuvent être installés sur une seule machine afin d'être utilisés par un seul développeur pour effectuer un "Test Unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent pas être utilisés à des fins de production.


D/N:  L-KHUY-6TYMMB
P/N:  L-KHUY-6TYMMB 



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Rational Application Developer 7.0 GA
Référence du Logiciel : 5724-J19
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Autres Logiciels IBM

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence pour acquérir les licences correspondantes.

Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel : 
1.	IBM CICS Transaction Gateway Resource Adapters Versions 5.1 and 6.0
2.	IBM CICS Transaction Gateway for Multiplatforms v 6.0.2
3.	IBM Cloudscape Version 10
4.	IBM DB2 Connect
5.	IBM Information Management System Resource Adapters Version 9.1
6.	IBM Rational Clearcase LT V7.0
7.	IBM Rational ClearCase MVFS Refresh Adapter Version 7.0
8.	IBM Rational ClearCase SCM Adapter Version 7.0
9.	IBM Support Assistant Version 3.0
10.	IBM Tivoli Autonomic Computing Log and Trace V4.2.0
11.	IBM WebSphere Application Server for Developers Version 6.1 UTE (Including AST)
12.	IBM WebSphere Application Server 5.1
13.	IBM WebSphere Application Server Express version 5.1
14.	IBM WebSphere Application Server for Developers version 6.0
15.	IBM WebSphere Portal UTE V5.1
16.	IBM WebSphere Portal UTE V6.0

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM : 
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ; 
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus : 
1.	Apache Ant 1.5.4
2.	Apache Ant 1.6.1
3.	Apache Ant 1.6.2
4.	Apache Ant 1.6.5
5.	Apache Axis 1.0 
6.	Apache Axis 1.1 
7.	Apache Axis 1.2.1 
8.	Apache Axis 1.3.0 
9.	Apache Batik 1.5
10.	Apache Batik 1.5.1 
11.	Apache Batik 1.6 
12.	Apache Derby - Cloudscape 10.1
13.	Apache Derby 10.1
14.	Apache HTTP Server 2.0.47
15.	Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6 
16.	Apache Jakarta Commons Beanutils 1.6.1
17.	Apache Jakarta Commons Codec 1.3 
18.	Apache Jakarta Commons Collections 1.1 dev
19.	Apache Jakarta Commons Collections 2.1 
20.	Apache Jakarta Commons Collections 2.1.1
21.	Apache Jakarta Commons Digester 1.5 
22.	Apache Jakarta Commons Digester 1.6 
23.	Apache Jakarta Commons Digester 1.7
24.	Apache Jakarta Commons Discovery 0.2.0
25.	Apache Jakarta Commons Fileupload 1.0
26.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
27.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 3.0 RC4
28.	Apache Jakarta Commons HTTP Client 3.0.0 
29.	Apache Jakarta Commons IO 1.0 
30.	Apache Jakarta Commons Lang 1.0.1
31.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.1 dev
32.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.2
33.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3
34.	Apache Jakarta Commons Logging 1.0.4
35.	Apache Jakarta Commons net 1.4.1 
36.	Apache Jakarta Commons Net V1.1
37.	Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2 
38.	Apache Jakarta Commons-El 1.0
39.	Apache Jakarta Commons-Jxpath 1.2
40.	Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code v 1.1
41.	Apache Jakarta Oro 2.0.6
42.	Apache Jakarta Oro 2.0.7 
43.	Apache Jakarta Oro 2.0.8 
44.	Apache Jakarta Struts 1.1
45.	Apache Jakarta Struts 1.2.4
46.	Apache Jakarta Struts 1.2.7
47.	Apache Jakarta Tomcat 3.2.4
48.	Apache Jakarta Tomcat 4.1.30 
49.	Apache Jasper2 v1.0
50.	Apache JSTL 1.0.5
51.	Apache JSTL 1.1
52.	Apache Log4J 1.2.8
53.	Apache Lucene 1.4.3
54.	Apache Muse 2.0.0 M1
55.	Apache Muse WEF Library
56.	Apache Muse Xalan V2.5.2
57.	Apache Portable Runtime 0.9
58.	Apache Portable Runtime 1.2.1
59.	Apache SOAP 2.3 
60.	Apache SOAP 2.3.1
61.	Apache Struts 1.1
62.	Apache taglibs application 1.0.1
63.	Apache taglibs datetime 1.0.1
64.	Apache taglibs mailer 1.1
65.	Apache taglibs page 1.0.1
66.	Apache taglibs request 1.0.1
67.	Apache taglibs response 1.0.1
68.	Apache taglibs session 1.0.1
69.	Apache taglibs string 1.0.1
70.	Apache taglibs utility 1.0.1
71.	Apache Web Services Invocation Framework (WSIF) 2.0 
72.	Apache WSIL4J 1
73.	Apache Xalan 2.7
74.	Apache Xalan V2.5.2
75.	Apache XML4J 4.3
76.	Aspect J Runtime 1.2.1
77.	AspectJ 1.2.1 
78.	Avalon 
79.	Avalon 4.1.2 
80.	BCEL 5.0
81.	Bean Scripting Framework 2.3
82.	BrowserLauncher V1.4b1
83.	Cactus 1.7.2
84.	Cairo 0.4.0 library
85.	Cairo Binding 
86.	Cairo Library 1.0.2 
87.	CDT 2.0.2 (subset) 
88.	CS CodeViewer 1.0
89.	Cup Parser Generator for Java 1.0
90.	DOM
91.	DOM 2
92.	DOM Interfaces
93.	DTP 0.9.1
94.	Eclipse 3.1.2
95.	Eclipse 3.2.1
96.	Eclipse Platform 3.2 derivative classes
97.	Eclipse Platform 3.x derivative classes 
98.	Eclipse SDK 3.1.2
99.	EMF 2.0 (subset) 
100.	EMF 2.1.2
101.	EMF 2.2.1
102.	EMFT 1.0.2
103.	EMFT Examples 1.0
104.	EMFT-JET 0.7.1
105.	FASTCGI 2.4.0
106.	FLEXnet Publisher 11.0
107.	FOP 
108.	FOP 0.20.5 
109.	GEF 3.1.1 
110.	GEF 3.2.1
111.	GMF 1.0.2
112.	HSQLDB 1.7.1
113.	ICU4C 2.0 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS) 
114.	ICU4C 3.4.1 
115.	ICU4J 3.4 
116.	ICU4J 3.4.1
117.	ICU4J 3.4.5
118.	ICU4J APIs 3.4.5
119.	IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 
120.	Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b 
121.	InfoZip Code
122.	InfoZip Unzip stub file V5.40, V5.41, V5.42 & V5.5
123.	Java Mirror API 
124.	Java SSH Applet
125.	Java SSH code
126.	JET 1.0.0
127.	JRPC Development Kit
128.	jSch 0.1.16
129.	JSch 0.1.18
130.	JSch 0.1.28 
131.	Jtopen 5.0 
132.	JTOPEN V4.4
133.	JUnit 3.8.1 
134.	JUnit 4.1.0 
135.	JXPath 1.2
136.	Jython 2.1
137.	Log4J 1.2.8
138.	LPG Runtime
139.	Microsoft GDI+ Redistributable
140.	Microsoft Platform SDK Redistributable gdiplus.dll
141.	Mozilla API
142.	Mozilla Binding 
143.	MX4J
144.	MX4J 1.1.1
145.	OASIS XML SCHEMAS
146.	Open SSL 0.9.7c
147.	Oracle SQLJ
148.	OSGi Materials 
149.	OSGi Materials 4 
150.	PDF Transcoder 1.0 Beta 2
151.	Pixman 0.1.4
152.	Pixman 0.1.6 
153.	Quick 1.0.1
154.	RegExp 1.2
155.	SAX
156.	SAX 2
157.	SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
158.	TPTP 4.0.1.1
159.	TPTP 4.2.1
160.	UDDI4J 2.0.3
161.	UDDI4J 2.0.5 
162.	UDDI4J V1.0.3 and 2.0
163.	UML2 1.1.1
164.	UML2 2.0.2
165.	VE 1.2.2
166.	Visual Editor 1.1.0.1
167.	W3C XHTML DTDs 
168.	WAP DTDs 
169.	WSDL Schema Files 
170.	WSDL4J 1.4.0
171.	WSDL4J 1.5.1
172.	WSIL4J 1.0.0 
173.	WTP 0.7 subset derivative works 
174.	WTP 1.0.2
175.	WTP 1.5.2
176.	Xerces 4.4
177.	Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
178.	Xerces-C 2.4.0
179.	Xerces-C 2.6.0 
180.	Xerces-J 2.7
181.	Xerces-J 2.8.0 
182.	XHTML DTDs
183.	XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS) 
184.	XML4C 5.0.0 (for XML Toolkit for iSeries V5R1) 
185.	XML4J 4.3
186.	XML4J 4.4
187.	XML-APIs 1.3
188.	XML-Commons Resolver 1.1 
189.	XSD 2.1.2
190.	XSD 2.2.1
191.	XSLT 2.7
192.	XSLT4J V2.6
193.	zLIB V 1.1.4

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM : 
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ; 
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ; 
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte : 
1.	BusinessObjects Crystal Reports for IBM Rational Software Architect and Rational Application Developer
2.	BusinessObjects Crystal Reports Sever XI Release 2
3.	EMFT  Examples V1.0 (source code)
4.                  EMFT-JET 0.7.1 (source code)
4.	GNOME Binding
5.	GTK+ Binding
6.	GTK+ Binding for Mozilla
7.	HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0
8.	JACL v.1.3.2

Tests comparatifs et/ou de performance ("Benchmarking")

Vous pouvez divulguer les résultats de tels tests du Logiciel ou de ses composants à tout tiers sous réserve de (A) rendre public la méthodologie complète utilisée dans le test (par exemple, la configuration matérielle et logicielle, la procédure d'installation et les fichiers de configuration), (B) effectuer Vos tests en exécutant le Logiciel dans son Environnement Opérationnel Spécifié, après avoir appliqué les dernières mises à jour et les derniers correctifs du Logiciel disponibles auprès d'IBM ou de parties tierces fournissant des produits d'IBM ("Parties Tierces"), et (C) suivre en tout point les instructions relatives à l'optimisation des performances et aux conseils figurant dans la documentation du Logiciel et sur les sites internet d'IBM de support du Logiciel. Si Vous publiez les résultats d'un test du Logiciel, alors, nonobstant toute indication contraire mentionnée dans tout accord en vigueur entre Vous et IBM ou des Parties Tierces, IBM et les Parties Tierces seront autorisées à publier les résultats de ce test impliquant Vos produits sous réserve de se conformer aux conditions (A), (B) et (C) ci-dessus lors du test de Vos produits.

Les dispositions ci-dessus relatives aux tests comparatifs et/ou de performance s'appliquent aux Logiciels ou sous-composants suivants :
The WebSphere Application Server component of the Program

Informations concernant la redistribution

Si Vous avez développé une application dépendant des fichiers ou des modules listés ci-après ou situés dans le répertoire indiqué ci-après, Vous pouvez distribuer ces fichiers ou modules, conformément aux dispositions suivantes :
1) Les fichiers et modules doivent être en code objet.
2) Vous vous engagez à indemniser IBM ou toute partie tierce fournissant des produits d'IBM ("Parties Tierces") contre toute réclamation d'un tiers résultant de l'utilisation ou de la distribution de Votre application.
3) Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine.
4) Vous ne pouvez pas utiliser, sauf accord écrit préalable d'IBM ou des Parties Tierces, le nom ou les marques d'IBM ou des Parties Tierces lors de la commercialisation de Vos applications.
5) IBM ou les Parties Tierces fournissent des copies de ces fichiers ou modules en l'état. En d'autres termes, Vous êtes responsable de toute assistance technique relative à Votre application.
6) Dans votre contrat de licence avec le futur détenteur de la licence du Logiciel, Vous devez avertir ce dernier que ces fichiers ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins qu'à l'activation de l'application, 2) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes, ou 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit.

actions.gif
actions.jsp
actions_view.jsp
actionsbar.html
actionsInputs.jsp
actionsInputsDQS.jsp
actionsPrompt.html
axis.jar
axis-ant.jar
browserstyle.js
com.ibm.etools.marshall.runtime_6.1.0.jar
commons-beanutils.jar
commons-collections.jar
commons-digester.jar
commons-discovery.jar
commons-discovery-0.2.jar
commons-fileupload.jar
commons-lang.jar
commons-logging.jar
commons-logging-1.0.4.jar
commons-validator.jar
db2WebRowSet.xsd
dbbeans.jar
doc.gif
DocEditor.jar
doTest.jsp
error.jsp
error_tsk.gif
field8.gif
gbar.html
gbar.jsp
group.imports
icu4j_3_4_1.jar
ie.css
info_tsk.gif
inputserror.jsp
jakarta-oro.jar
jaxrpc.jar
jsf-api.jar
jsf-ibm.jar
jsf-impl.jar
jsf-impl-messages.jar
jsf-portlet.jar
jsf-portletbridge.jar
jsf-portlettags.jar
jsf-wp.jar
jspsql.jar 
jstl.jar
line_last.gif
line_notlast.fig
line_notlast.gif
log4j-1.2.4.jar
log4j-1.2.8.jar
lpgjavaruntime.jar
main.jsp
marshall.jar
moz.css
namespacetable.nst
nav_view.jsp
navigator.gif
navigator.jsp
navigatorbar.html
navoperations.jsp
NCSO.jar
odc-jsf.jar
odc-jsf-portlet.jar
operation8.gif
operationserror.jsp
org.eclipse.swt.gtk.linux.x86_*.jar - On Linux
org.eclipse.swt.win32.win32.x86_*.jar - On Windows
pbportlet.jar
PortalStruts.jar
PortalStrutsCommon.jar
PortalStrutsTags.jar
portlet-bp.jar
portlet-cache.jar
portlet-cv.jar
resultbar.html
resultPrompt.html
results.html
results_view.html
RJCBRT.dll
RJCBRT.jar
rte.jar
saaj.jar
script.js
sdo_access_beans.jar
sdo_access_beans_6.1.0.jar
sdo_access_beans_p5.1.0.jar
sdo_web.jar
sdo_web_6.1.0.jar
sdo_web_p5.1.0.jar
servicelocator.jar
sqlj.zip
standard.jar
status.gif
struts.jar
struts-bean.tld
struts-chtml.tld
struts-config_1_0.dtd
struts-config_1_1.dtd
struts-html.tld
struts-legacy.jar
struts-logic.tld
struts-nested.tld
struts-portal-html.tld
struts-portal-wml.tld
struts-template.tld
struts-tiles.tld
StrutsUpdateForPortal.jar
struts-wml.tld
tiles-config.dtd
tiles-config_1_1.dtd
toperror.jsp
uddi4j.jar
validation_1_1.dtd
validator_1_0.dtd
validator_1_0_1.dtd
validator-rules.xml
validator-rules_1_1.dtd
wdo_jdbc_access.jar
wdo_web.jar
web-app_2_2.dtd
web-app_2_3.dtd
webservice.gif
webserviceutils.jar
worf.jar
worf-servlets.jar
wp.struts.standard.framework.jar
wp.struts.tlds.common.jar
wp.struts-commons-logging.jar
wpai.mediators.domino.jar
wp-portlet-bp.jar
wp-portlet-cv.jar
wsant.bat
wsant.sh
wsdl4j.jar
wsdl4j-1.5.1.jar
wsgen.xml
wsil4j.jar
 
Votre application, contenant une copie des fichiers et/ou modules décrits ci-dessus, doit porter la mention suivante :

"CONTIENT

Des Modules d'exécution de
IBM Rational Application Developer 7.0 GA

(c) Copyright IBM Corporation 2000,2006
All Rights Reserved"

Eléments d'IBM à usage restreint

Vous pouvez utiliser toute partie du Logiciel qu'IBM ou des Parties Tierces fournissant des produits d'IBM

a) fournit sous forme de code source ; ou
b) identifie comme étant à usage restreint, (par exemple, "Elément d'IBM à usage restreint") ; ou
c) fournit en tant qu'exemple de code ; uniquement pour
1) résoudre les incidents liés à l'utilisation du Logiciel ; et
2) modifier le Logiciel afin de le faire fonctionner avec d'autres produits.

Les éléments suivants sont à usage restreint : 
1.	odc-jsf.jar
2.	odc-jsf-portlet.jar
3.	jsf-ibm.jar
4.	jsf-portlettags.jar
5.	jsf-portletbridge.jar
6.	rte.jar
7.	DocEditor.jar


Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

Type de licence - Licence Flottante :

Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer sur plusieurs clients ou serveurs, sous réserve que le nombre total d'utilisateurs simultanés n'excède pas le nombre total de Licences Flottantes acquises pour le Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

Type de licence - Licence Nominative :

Une Licence Nominative doit être acquise pour chaque utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce soit. Chaque Licence Nominative ne peut être attribuée qu'à un seul et unique utilisateur. Une Licence Nominative ne peut être réaffectée à un autre utilisateur que dans le cas d'un remplacement définitif de l'utilisateur. Un Logiciel dont la Licence est concédée dans le cadre d'une Licence Nominative peut être installé sur un seul ordinateur et être utilisé par plusieurs utilisateurs, sous réserve que, pour chaque utilisateur désigné, une Licence Nominative ait été préalablement acquise. Le Logiciel peut être installé et utilisé sur un serveur, sous réserve qu'une Licence Nominative distincte ait été préalablement acquise pour chaque utilisateur désigné accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

LICENCE À DURÉE LIMITÉE

Si Vous faites l'acquisition d'une Licence à Durée Limitée du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. À la fin de la Durée Limitée, Votre autorisation d'utilisation du Logiciel sera résiliée et Vous Vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant un paiement supplémentaire. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou Votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée.

OFFRE MULTI-PRODUIT

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par différents utilisateurs, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

COMPOSANTS DE DB2

Composants de DB2 Connect : Le Logiciel comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, aux fins de développement d'applications et de modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries. Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect fournie avec le Logiciel à aucune autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la connectivité pour toute autre application que le Logiciel lui-même. Si une telle connectivité est requise, une licence appropriée de DB2 Connect doit être acquise.

L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence du Logiciel DB2 Connect.

IBM WEBSPHERE APPLICATION SERVER :

WEBSPHERE APPLICATION SERVER : Le Logiciel est fourni avec plusieurs exemplaires de WebSphere Application Server, y compris des exemplaires de WebSphere Application Server inclus dans l'"environnement de test" du Logiciel. Vous êtes autorisé à installer chaque composant de ces exemplaires de WebSphere Application Server sur la même machine que les autres composants du Logiciel, afin qu'il soit utilisé par un seul développeur à des fins de "test unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que ce code fonctionne correctement. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des exemplaires des composants de WebSphere Application Server, installés et utilisés selon les dispositions de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel pour Test Unitaire, en vue des objectifs suivants : test d'applications sur des serveurs distincts de la machine du développeur, simulation des charges de production ou test de l'évolutivité de code, d'application ou de système. Les composants WebSphere Application Server ne peuvent pas être utilisés à des fins de production. 

CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel WebSphere Application Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf mention contraire dans le présent Contrat, le Service de Logiciel est uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire, des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel WebSphere Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou pour toute modification de ces composants que Vous pourriez créer.

TECHNOLOGIE J2C

Ce Logiciel inclut des connecteurs J2C. Les dispositions suivantes s'appliquent :

CICS Transaction Gateway for Multiplatforms version 6.0.2 :
Le Logiciel inclut un exemplaire du Logiciel CICS Transaction Gateway for Multiplatforms version 6.0.2 ("CTG") pour plateformes LINUX et Microsoft Windows. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser le Logiciel CTG pour plateformes LINUX et Microsoft Windows uniquement à des fins d'évaluation interne ou de test unitaire, lequel est limité au test du code écrit ou généré par le développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Le logiciel CTG pour plateformes LINUX et Microsoft (i) peut être installé sur une machine distincte de celle du Logiciel et (ii) ne peut pas être utilisé à des fins de production.

IMS :
Le Logiciel contient les versions JCA 1.0 et 1.5 du composant IMS TM Resource Adapter (également dénommé IMS Connector for Java). Vous êtes autorisé à utiliser ces adaptateurs de ressources exclusivement à des fins d'écriture ou de génération de code. Néanmoins, pour tout code écrit ou généré avec le Logiciel dans le cadre d'un test, Vous devez disposer d'au moins une licence valable pour IMS version 9. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les adaptateurs de ressource IMS TM Resource Adapter fournis dans le Logiciel à des fins de production. Si Vous souhaitez les utiliser à des fins de production, consultez le site Internet d'IMS Connector for Java à l'adresse www.ibm.com/ims.

JCA :
Les adaptateurs de ressource de l'architecture J2EE Connector fournis avec le Logiciel et inclus dans le fichier nommé "cicseci.jar", et les classes client Java fournies avec le Logiciel et incluses dans le fichier nommé "ctgclient.jar" peuvent être librement distribués par les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel. Les utilisateurs détenteurs de licence qui choisissent de distribuer leurs classes client devront assurer le support technique et la maintenance des classes distribuées. IBM autorise cette distribution sous réserve que les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel s'assurent que : 

(i) le format d'origine d'aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit modifié ; 
(ii) aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit utilisé dans un environnement autre qu'un environnement Java pris en charge par le Logiciel ; et 
(iii) toutes les communications s'effectuent vers une passerelle CICS Transaction Gateway ayant un niveau d'édition identique ou supérieur à la version du fichier "ctgclient.jar" ou "RAR".

JRPC DEVELOPMENT KIT

Les dispositions suivantes concernent certains droits et restrictions associés à l'inclusion du Composant JRPC Development Kit dans le Logiciel. En installant le Logiciel, Vous acceptez de facto les dispositions suivantes :

Le Logiciel n'est pas conçu pour une utilisation dans les systèmes de navigation ou de communication aériens, les systèmes de contrôle du trafic aérien, ni pour la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires. Le détenteur de licence s'engage à ne pas utiliser le Logiciel à de telles fins.

TECHNOLOGIE J2C : Composant du Compilateur COBOL

Votre exemplaire du Logiciel inclut des connecteurs J2C, qui comprennent IBM WebSphere Studio COBOL for Windows (un composant du Compilateur COBOL). Les composants du Compilateur COBOL contenus dans le Logiciel sont destinés à être exclusivement utilisés par les composants internes dudit Logiciel aux fins d'importation des métadonnées afférentes aux structures de données COBOL. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production. 

TECHNOLOGIE J2C : Composant du Compilateur PL/I

Votre exemplaire du Logiciel inclut des connecteurs J2C, qui comprennent IBM WebSphere Studio PL/I for Windows (un composant du Compilateur PL/I). Les composants du Compilateur PL/I contenus dans le Logiciel sont destinés à être exclusivement utilisés par les composants internes dudit Logiciel aux fins d'importation des métadonnées afférentes aux structures de données PL/I. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production.

CODE MICROSOFT

Le Logiciel contient certains logiciels redistribuables de Microsoft Corporation. Outre les autres dispositions énoncées dans le présent Contrat de Licence, Vous n'êtes pas autorisé à faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler ces logiciels, sauf si la loi Vous y autorise expressément nonobstant toute interdiction contractuelle.

Vous n'êtes pas autorisé à divulguer les résultats des tests de performance du logiciel Microsoft .Net Framework à un tiers sans avoir obtenu l'accord écrit préalable de Microsoft.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LE DROIT APPLICABLE, MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT OU SPÉCIAL (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES CONFIDENTIELLES OU AUTRES, LA PERTE D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, LES DOMMAGES CORPORELS, LE NON-RESPECT DE LA CONFIDENTIALITÉ, LE NON-RESPECT DE CONDITIONS D'USAGES RAISONNABLES OU DE BONNE FOI, LA NÉGLIGENCE, ET TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE OU AUTRE PERTE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT) RÉSULTANT DE OU LIÉ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, À L'OFFRE OU L'IMPOSSIBILITÉ DE FOURNIR LE SUPPORT OU D'AUTRES SERVICES, DES INFORMATIONS, DES LOGICIELS ET LES ÉLÉMENTS ASSOCIÉS VIA LE LOGICIEL, OU DÉCOULANT DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME EN CAS DE FAUTE (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), DÉCLARATION INEXACTE, RESPONSABILITÉ STRICTE, RUPTURE DE CONTRAT OU RUPTURE DE GARANTIE DE MICROSOFT OU D'UN DE SES FOURNISSEURS, ET CE MÊME SI MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

NONOBSTANT LES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT (Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, TOUS LES DOMMAGES RÉFÉRENCÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ET TOUS LES DOMMAGES DIRECTS OU D'ORDRE GÉNÉRAL MENTIONNÉS DANS LE CONTRAT OU DANS TOUT AUTRE DOCUMENT), L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE MICROSOFT ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DES OBLIGATIONS DU CONTRAT DE LICENCE ET VOTRE RÉPARATION EXCLUSIVE À CE MÊME TITRE SERONT LIMITÉES AU MONTANT DU DOMMAGE RÉEL LE PLUS ÉLEVÉ LIÉ AUX LOGICIELS, DANS LES LIMITES DU MONTANT QUE VOUS AVEZ RÉELLEMENT VERSÉ POUR LES LOGICIELS OU DE 5,00 DOLLARS US. LES SUSDITES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE PROTECTION S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, MÊME SI UN DES RECOURS N'ATTEINT PAS SON PRINCIPAL OBJECTIF.

GALERIE D'EXEMPLES

Le Logiciel peut contenir des exemples de Code Source ou de logiciels, qui illustrent les techniques de programmation. Ces exemples se trouvent dans la Galerie d'exemples. Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer ces exemples, ou leurs modifications, sous quelque forme que ce soit, en interne au sein de Votre Entreprise ou en tant que partie intégrante de Votre application ou de la documentation associée. Ces exemples n'ont pas été testés dans toutes les conditions et ils Vous sont fournis par IBM sans obligation de support de quelque sorte que ce soit. IBM FOURNIT CES EXEMPLES "EN L'ÉTAT", SOUS RÉSERVE DE GARANTIES LÉGALES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES. IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON-CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE CES EXEMPLES OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ÉCHÉANT. Vous Vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation, la modification ou la distribution de ces exemples avec Votre application. Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine. Vous ne devez ni modifier, ni supprimer les informations relatives aux droits d'auteur figurant dans les Exemples.

MISE À JOUR DES COMPOSANTS COMMUNS

Certains composants du Logiciel sont appelés composants communs par IBM et peuvent être utilisés par plusieurs logiciels IBM. Par le présent contrat, Vous reconnaissez que l'installation du Logiciel, des mises à jour futures du Logiciel ou d'autres Logiciels IBM utilisant lesdits composants communs peut entraîner une mise à jour des composants communs au sein de plusieurs Logiciels IBM.

SERVICES WEB

Le Logiciel contient des exemples dans le répertoire eclipse\plugins\com.ibm.etools.webservice.samples*.jar ("Exemples Apache Axis") qui rassemblent les composants générés par Apache Axis ou qui peuvent Vous permettre de générer des composants Apache Axis. IBM ne fournit aucun support pour les Exemples Apache Axis, ni pour les composants Apache Axis que Vous pourriez être amené à générer.

WEBSPHERE PORTAL

Votre exemplaire du Logiciel peut contenir des technologies et des composants de la famille de produits IBM WebSphere Portal. Si c'est le cas, Votre utilisation est soumise aux dispositions du contrat de licence qui accompagne les technologies et/ou composants auxquelles s'ajoutent les deux paragraphes suivants :

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent être utilisés qu'en association avec le Logiciel pour l'installation, la configuration, la gestion et l'administration d'applications au sein d'un environnement informatique client par le Logiciel. Les technologies et les composants Portal ne peuvent pas être utilisés en tant qu'interface de portail ou plate-forme d'intégration pour une autre application que le Logiciel. Pour cela, les applications disposent d'une interface avec le Logiciel sous la forme d'un portlet qui utilise les technologies d'IBM WebSphere Portal. La maintenance et le support des technologies et des composants Portal fournis dans le cadre de la licence du Logiciel ne sont assurés qu'en cas d'utilisation dans les limites de la licence d'utilisation du Logiciel.

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel peuvent être installés sur une seule machine afin d'être utilisés par un seul développeur pour effectuer un "Test Unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent pas être utilisés à des fins de production.


D/N:  L-KHUY-6TYMMB
P/N:  L-KHUY-6TYMMB 